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Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 29 août 2010
Le programme de l'enseignement commun de français en classe de seconde générale et technologique et en classe de première des séries générales et le programme de l'enseignement de littérature en classe de première littéraire sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 29 août 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 29 août 2010
L'arrêté du 3 octobre 2002 fixant le programme de l'enseignement commun de français en classe de seconde générale et technologique est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012. Les dispositions de l'arrêté du 5 octobre 2006 relatives au programme de l'enseignement obligatoire de français dans les classes de première des séries générales sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
1 version
2 abrogés
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 29 août 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 21 juillet 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 1
En vigueur du dimanche 29 août 2010 au lundi 31 décembre 2018