Abrogé1 septembre 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 2
Créé le 29 août 2010 · Abrogé le 1 septembre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau programme d'éducation civique en seconde
Résumé. Un arrêté fixe le programme d'éducation civique pour les élèves de seconde, applicable à partir de la rentrée 2011.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.