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Arrêté du 21 juillet 2004

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Les plans comportent les coordonnées des personnes chargées de la mise en oeuvre et du suivi.

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Abrogé16 octobre 2022

Créé le 8 août 2004 · Abrogé le 16 octobre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des déchets dans les ports

Résumé. Les plans pour gérer les déchets des navires doivent inclure les coordonnées des responsables et couvrir divers aspects comme les installations, les procédures et la consultation des parties prenantes.

Les plans comportent les coordonnées des personnes chargées de la mise en oeuvre et du suivi.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 8 août 2004 au samedi 15 octobre 2022

Source : Légifrance