Association Le Renouveau (38112 Méaudre)
Accord d'entreprise du 12 juillet 1999, modifié par l'avenant du 13 septembre 1999, relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail à la MECSS Le Foyer (38112 Méaudre).
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JORF n°215 du 16 septembre 2000
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Association Le Renouveau (38112 Méaudre)
Accord d'entreprise du 12 juillet 1999, modifié par l'avenant du 13 septembre 1999, relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail à la MECSS Le Foyer (38112 Méaudre).