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Arrêté du 21 juillet 1976

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Les transporteurs à bande doivent être montés et alignés avec soin. Ceci est non seulement valable pour la charpente, mais aussi pour les parties mécaniques et la courroie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 septembre 2010

Créé le 4 août 1976 · Abrogé le 23 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Installation des transporteurs à bande

Résumé. Il faut bien installer et aligner les transporteurs à bande pour qu'ils fonctionnent correctement.

Les transporteurs à bande doivent être montés et alignés avec soin. Ceci est non seulement valable pour la charpente, mais aussi pour les parties mécaniques et la courroie.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 4 août 1976 au mercredi 22 septembre 2010

Source : Légifrance