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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes pour les implants articulaires de hanche
Résumé. Un arrêté supprime cinq codes liés aux implants articulaires de hanche dans une annexe réglementaire.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 | 3169751, 3186100, 3102296, 3195613, 3131100 | Implants articulaires de hanche |