Arrêté du 21 janvier 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société DEDIENNE SANTE » les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3169751 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule non cimentée.
3186100 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES PLUS, cupule non cimentée.
3102296 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule à cimenter.
3195613 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 22 mm.
3131100 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 28 mm.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation d'implants articulaires de hanche du remboursement

Résumé. Certains implants de hanche de la société DEDIENNE SANTE ne seront plus remboursés par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société DEDIENNE SANTE » les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3169751 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule non cimentée.
3186100 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES PLUS, cupule non cimentée.
3102296 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule à cimenter.
3195613 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 22 mm.
3131100 Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 28 mm.

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