JORF n°0019 du 23 janvier 2026

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société DEDIENNE SANTE » les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------| |3169751| Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule non cimentée. | |3186100|Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES PLUS, cupule non cimentée.| |3102296| Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule à cimenter. | |3195613| Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 22 mm. | |3131100| Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 28 mm. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société DEDIENNE SANTE » les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3169751

Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule non cimentée.

3186100

Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES PLUS, cupule non cimentée.

3102296

Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, cupule à cimenter.

3195613

Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 22 mm.

3131100

Hanche, double mobilité, DEDIENNE SANTE, ADES, insert diam. 28 mm.