Arrêté du 21 janvier 2025

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 12 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Bas-Rhin (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 24 mars 2025

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Remplacement de la liste des habitats et espèces pour le site Natura 2000 Alluvial Rhin‑Ried‑Bruch

Résumé. Le nouveau décret supprime l’ancienne liste des habitats et espèces sauvages et en crée une nouvelle pour protéger la zone spéciale.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 12 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Bas-Rhin (zone spéciale de conservation).

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