Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout des référentiels pour le diplôme de polo
Résumé. L'arrêté du 21 janvier 2025 ajoute un nouvel article qui précise où trouver les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme de polo.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis