Arrêté du 21 janvier 2025

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l'Andainette » (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 octobre 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 2 février 2025

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Modification de la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000

Résumé. La liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 "Bassin de l'Andainette" a été changée.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l'Andainette » (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 2 octobre 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 2 octobre 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le dimanche 2 février 2025

Source : Légifrance