Arrêté du 21 janvier 2014

Article 2

Créé le 30 mars 2014

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 lagune du Brusc figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 30 mars 2014

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 lagune du Brusc figure en annexe au présent arrêté.