En vigueur depuis le 22 février 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination du médecin-chef pour l'exécution d'un arrêté hospitalier
Résumé. Un médecin-chef est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un système de gestion des opérations chirurgicales dans un hôpital militaire.
Le médecin-chef directeur de l'hôpital d'instruction des armées Percy est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.