En vigueur depuis le 22 février 2008
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un responsable pour un système de traçabilité médicale
Le médecin-chef directeur de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.