Article 1
Sont nommés membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement pour une durée de trois ans à compter de la publication de cet arrêté :
1 version
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu l'article R. 1333-11 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 17 octobre 2003 portant organisation d'un réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement, et notamment son article 2,
Arrête :
Sont nommés membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement pour une durée de trois ans à compter de la publication de cet arrêté :
1 version
Titulaire : le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR) ou son représentant.
Titulaire : le directeur de la prévention de la pollution et des risques (DPPR) ou son représentant.
Titulaire : le directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
Suppléant : l'adjoint au directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
Titulaire : le chef du bureau de la réglementation des biotechnologies de la direction générale de l'alimentation (DGAL) ou son représentant.
Titulaire : M. le chef du service de protection radiologique des armées ou son représentant.
Titulaire : M. le docteur Gilles Dixsaut.
Titulaire : M. Philippe Pirard, épidémiologiste.
Suppléant : M. Jean Donadieu, épidémiologiste.
Titulaire : Mme Françoise Janin, directrice du laboratoire d'études et de recherches sur l'hygiène et la qualité des aliments ou son représentant.
9. En qualité de représentant des personnes responsables des activités nucléaires mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire : M. Patrick Devin, COGEMA.
Suppléant : M. Philippe Crochon, COGEMA.
10. En qualité de représentant des personnes responsables des activités nucléaires mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique désigné par le ministre chargé de la santé
Titulaire : M. Christian Chevalier, Electricité de France (EDF/DPN/DEM Environnement).
Suppléant : M. Dominique Florence, Electricité de France (EDF/DPN/CAPE Environnement).
11. En qualité de représentant des organismes mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire : Mme Monique Séné, Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN).
Suppléant : M. Marc Denis, Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN).
12. En qualité de représentant des organismes mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé
Titulaire : M. le chef du service santé environnement de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie (DRASS).
Suppléant : M. le chef du service santé environnement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Manche (DDASS).
Titulaire : M. Christian Elichegaray, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Titulaire : M. Alain Delmestre, secrétaire général de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR/SG).
Titulaires : Mme Nathalie Lemaître et M. Gerno Linden.
Suppléants : Mme Céline Duffa et M. Didier Champion.
Titulaire : M. Fabrice Prieur, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
1 version
Le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 21 janvier 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la sûreté nucléaire
et de la radioprotection,
A.-C. Lacoste