JORF n°0062 du 14 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 de l'arrêté du 19 décembre 2017

Résumé L'arrêté change des mots et met à jour des tableaux pour les officiers de l'air et du SEA, maintenant appelé SEO.

L'article 2 de l'arrêté du 19 décembre 2017 susvisé est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, les mots : « armée, direction et service » sont remplacés par les mots : « force armée ou formation rattachée » ;
2° Au premier tableau, les colonnes relatives aux corps des officiers relevant du décret du 12 septembre 2008 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
«

| AIR ET ESPACE | | | |----------------------------|----------------------------------------|--------------------------------------| |Corps des officiers de l'air|Corps des officiers mécaniciens de l'air|Corps des officiers des bases de l'air| | 58 | 36 | 49 |

» ;
3° Au deuxième tableau, dans la colonne relative au SEA, les mots : « SEA » sont remplacés par les mots : « SEO », et après les mots : « officiers logisticiens » sont ajoutés les mots : « des essences ».


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 19 décembre 2017 susvisé est modifié comme suit :

1° Au premier alinéa, les mots : « armée, direction et service » sont remplacés par les mots : « force armée ou formation rattachée » ;

2° Au premier tableau, les colonnes relatives aux corps des officiers relevant du décret du 12 septembre 2008 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

«

AIR ET ESPACE

Corps des officiers de l'air

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Corps des officiers des bases de l'air

58

36

49

» ;

3° Au deuxième tableau, dans la colonne relative au SEA, les mots : « SEA » sont remplacés par les mots : « SEO », et après les mots : « officiers logisticiens » sont ajoutés les mots : « des essences ».