JORF n°0045 du 23 février 2024

Chapitre Ier : Dispositions relatives au commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Le 21 février 2024, les règles de gestion de la défense aérienne ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 1 > >

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Un texte important a été mis à jour pour mieux gérer la défense aérienne et les opérations aériennes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 2 > >

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Les règles de la défense aérienne ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 5 > >

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé L'article 4 change une règle sur le commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 6 > >

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