La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2016 modifié par l'arrêté du 21 novembre 2022 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Fait le 21 février 2023.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier