JORF n°0055 du 5 mars 2023

Arrêté du 21 février 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2016 modifié par l'arrêté du 21 novembre 2022 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé Les règles de l'annexe III de l'arrêté du 21 juin 2016 ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. Annexe III > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 février 2023.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier