La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu l'arrêté du 21 août 1987 modifié fixant les conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures ;
Vu l'arrêté du 26 mars 1992 modifié fixant les conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon ;
Vu l'arrêté du 6 août 1993 modifié fixant les conditions d'admission de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille ;
Vu l'arrêté du 6 août 1993 modifié fixant les conditions d'admission de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Nantes ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2000 modifié fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2005 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille ;
Vu l'arrêté du 17 octobre 2014 relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2016 fixant les règles communes d'admission et de scolarité dans les instituts nationaux des sciences appliquées en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2018 modifié relatif au recrutement par concours d'étudiants ayant validé quatre semestres de licence dans le champ des sciences et technologies, soit 120 crédits européens, en première année de certaines écoles d'ingénieurs ;
Vu l'avis du comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 février 2020,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 21 août 1987 > > Art. 8 > >
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 21 août 1987 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 11, Art. 17, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 28, Art. 29, Art. 30 > >
> -Arrêté du 21 août 1987
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 21 août 1987 > > Art. 20, Art. 24, Art. 30 > >
A abrogé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 21 août 1987 > > Art. 31 > >
1 version
15 modifiés
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 6 août 1993 > > Art. 8 > > > > -Arrêté du 6 août 1993 > > > > Art. 8 > >
> -Arrêté du 26 mars 1992 > > Art. 8 > >
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2000 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2005 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 17 octobre 2014 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 mars 2016 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 mars 2018 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Les recteurs des régions académiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 février 2020.
Pour la ministre et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez