Abrogé par Arrêté du 23 février 2018 - art. 2
Créé le 23 mars 2017 · Abrogé le 11 mars 2018
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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.