Arrêté du 21 février 2017

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Arve (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 5 mars 2017

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Mise à jour des protections naturelles dans la vallée de l'Arve

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans la vallée de l'Arve.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Arve (zone spéciale de conservation).

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