Arrêté du 21 février 2017

Article 1

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Article 1

Les quatre cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/185 800 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 Etangs du Forez (zone spéciale de conservation) FR 8201755. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Arthun, Craintilleux, Poncins, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Marcellin-en-Forez.

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En vigueur depuis le 5 mars 2017

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Modification des limites du site Natura 2000 Etangs du Forez

Résumé. Un arrêté modifie les cartes délimitant le site Natura 2000 des Etangs du Forez dans la Loire.

Les quatre cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/185 800 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 Etangs du Forez (zone spéciale de conservation) FR 8201755. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Arthun, Craintilleux, Poncins, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Marcellin-en-Forez.

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En vigueur depuis le dimanche 5 mars 2017

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