Arrêté du 21 février 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 3 mars 2012

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Mise à jour du règlement du stud-book français du poney Connemara

Résumé. Le règlement du stud-book français du poney Connemara est mis à jour.

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003
Art. Annexe

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En vigueur depuis le samedi 3 mars 2012

Source : Légifrance