JORF n°46 du 23 février 2001

Art. 2. - Sont nommées au même groupe de travail les personnalités qualifiées suivantes :

M. Michel Briand ;

M. Jean-Claude Richez ;

Mme Florence Durand ;

M. Gérald Elbaze ;

M. François Girard ;

M. Jean-Jacques Heilaud ;

M. Jean Pouly ;

M. Serge Bergamelli ;

M. François Mahieux ;

M. Jean-Luc Lory ;

M. Bruno Oudet.

Le mandat de ces personnalités qualifiées est d'un an à compter de la publication du présent arrêté. Il est renouvelable.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont nommées au même groupe de travail les personnalités qualifiées suivantes :

M. Michel Briand ;

M. Jean-Claude Richez ;

Mme Florence Durand ;

M. Gérald Elbaze ;

M. François Girard ;

M. Jean-Jacques Heilaud ;

M. Jean Pouly ;

M. Serge Bergamelli ;

M. François Mahieux ;

M. Jean-Luc Lory ;

M. Bruno Oudet.

Le mandat de ces personnalités qualifiées est d'un an à compter de la publication du présent arrêté. Il est renouvelable.