Arrêté du 21 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-21

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Clarification des règles d'enseignement des sports spéciaux

Résumé. Les règles pour enseigner des sports spéciaux sont clarifiées avec quelques corrections typographiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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