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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification des règles d'enseignement des sports spéciaux
Résumé. Les règles pour enseigner des sports spéciaux sont clarifiées avec quelques corrections typographiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe II-21 : Cahier des charges pour la formation professionnelle en environnement spécifique
→ Version 5 : Pas d’évolution juridique
→ Version 5 : Pas d’évolution juridique
- Code du sport.Art. Annexe II-21
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