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Arrêté du 21 décembre 2023

modifiant l'annexe II-21 du code du sport (partie réglementaire - arrêté)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des règles d'enseignement des sports spéciaux

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour enseigner des sports spéciaux et corrige quelques fautes d'orthographe.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment son annexe II-21 (partie réglementaire-arrêté),

Arrête :

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Clarification des règles d'enseignement des sports spéciaux

Résumé. Les règles pour enseigner des sports spéciaux sont clarifiées avec quelques corrections typographiques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 janvier 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté va être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 décembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le jeudi 25 janvier 2024

Arrêté du 21 décembre 2023
Article 1
Article 2