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Arrêté du 21 décembre 2023

modifiant l'arrêté du 23 décembre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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Modification des agents principaux dans les préfectures

Résumé. Un arrêté modifie la liste des agents principaux dans certaines préfectures et services du ministère de l'intérieur.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Vu le décret n° 75-888 du 23 septembre 1975 modifié portant disposition applicables aux emplois d'agent principal des services techniques ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2008 modifié fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Arrête :

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Modification des emplois d'agents principaux de première catégorie

Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents principaux de première catégorie dans diverses préfectures et services du ministère de l'intérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I → Version 14
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre

Résumé. L'arrêté du 21 décembre 2023 modifie l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2008.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe II → Version 16
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. Annexe II

En vigueur depuis le 30 décembre 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines,

L. Mézin

En vigueur depuis le samedi 30 décembre 2023

Arrêté du 21 décembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3