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Modification de dispositions spécifiques de l'arrêté du 24 novembre 2014
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 novembre 2014Art. 1, Art. 3, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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Arrêté du 21 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 novembre 2014Art. 1, Art. 3, Art. Annexe II, Art. Annexe III
modifie
Source : Légifrance
Art. Annexe III (VD)
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
Art. Annexe II (VD)
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
Art. 3 (VD)
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
Art. 1 (VD)
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
Réorganisation des certifications professionnelles
Décret n°2019-14 du 8 janvier 2019