Arrêté du 21 décembre 2021

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 janvier 2022

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Remplacement du tableau annexé à l'arrêté du 7 mars 2011

Résumé. Un nouveau tableau remplace l'ancien dans l'arrêté de décembre 2021.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 9 janvier 2022

Source : Légifrance