Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification et référencement des déblais
Résumé Chaque lot de déchets doit avoir un numéro unique et sa zone de creusement doit être référencée.
Chaque lot de déblais est identifié par un numéro unique et la zone d'excavation est référencée.
Le système de numérotation est consigné dans le manuel de qualité mentionné dans l'arrêté ministériel du 19 juin 2015 susvisé.
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