Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes d'accréditation pour les organismes d'évaluation
Résumé. Les normes d'accréditation pour les organismes évaluant la conformité des équipements sous pression sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 1er juillet 2015Art. 1 : Normes d'accréditation pour les organismes d'évaluation
→ Version 2 : Précision des normes d'accréditation
→ Version 2 : Précision des normes d'accréditation
- ARRÊTÉ du 1er juillet 2015Art. 1