Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois de conseillers pour l'action sociale de la défense
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de conseillers pour l'action sociale de la défense en supprimant plusieurs postes et en ajoutant un adjoint à l'inspecteur technique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juin 2009Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 11 juin 2009Art. 2