Arrêté du 21 décembre 2015

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 26 mars 2013 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la formation militaire initiale des sous-officiers) à 10 (Remplacement des annexes dans un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2016

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Modification d'un arrêté sur la formation militaire

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour mettre à jour les règles de formation des sous-officiers de la gendarmerie.

L'arrêté du 26 mars 2013 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la formation militaire initiale des sous-officiers) à 10 (Remplacement des annexes dans un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

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