Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes et du RPSS pour l'hospitalisation à domicile
Résumé. L'arrêté modifie les références des annexes et les informations enregistrées dans le RPSS pour l'hospitalisation à domicile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2004Art. 2 → Version 5Arrêté du 31 décembre 2004Art. 8 → Version 4
- Arrêté du 31 décembre 2004Art. 2, Art. 8