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Arrêté du 21 décembre 2010

modifiant l'arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des formations de l'équipe de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué

Résumé. Un arrêté du 21 décembre 2010 modifie les formations d'où proviennent les militaires de l'équipe de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué.

Le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué ;

Vu l'arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué,

Arrête :

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Ajout d'unités militaires à l'équipe de soutien opérationnel

Résumé. Les personnels militaires de l'équipe de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué proviennent désormais de formations supplémentaires, dont le Centre logistique de l'aéronautique navale et certaines antennes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juin 2009Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 12 juin 2009
Art. 2

En vigueur depuis le 30 décembre 2010

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 21 décembre 2010 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 décembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des ressources humaines

du ministère de la défense :

Le sous-directeur

de la fonction militaire,

J.-P. Adnet

En vigueur depuis le jeudi 30 décembre 2010

Arrêté du 21 décembre 2010
Article 1
Article 2