JORF n°298 du 23 décembre 2001

Par arrêté du Premier ministre en date du 21 décembre 2001, M. Alain Osmont, magistrat, est nommé secrétaire général de la mission interministérielle de lutte contre les sectes à compter du 1er décembre 2001, en remplacement de M. Denis Barthélemy.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 21 décembre 2001, M. Alain Osmont, magistrat, est nommé secrétaire général de la mission interministérielle de lutte contre les sectes à compter du 1er décembre 2001, en remplacement de M. Denis Barthélemy.