JORF n°11 du 13 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 décembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les collectivités territoriales : M. Bertin-Hugault (Pierre), en remplacement de M. Blanc (Fernand) ;
Pour représenter les usagers : M. Duseux (Francis), en remplacement de M.
Servat (Julien).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 décembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les collectivités territoriales : M. Bertin-Hugault (Pierre), en remplacement de M. Blanc (Fernand) ;

Pour représenter les usagers : M. Duseux (Francis), en remplacement de M.

Servat (Julien).