JORF n°11 du 13 janvier 1996

Arrêté du 21 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 décembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les collectivités territoriales : M. Bertin-Hugault (Pierre), en remplacement de M. Blanc (Fernand) ;
Pour représenter les usagers : M. Duseux (Francis), en remplacement de M.
Servat (Julien).

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SONT NOMMES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE:

POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: M. BERTIN-HUGAULT PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. BLANC FERNAND;

POUR REPRESENTER LES USAGERS: M. DUSEUX FRANCIS,EN REMPLACEMENT DE M. SERVAT JULIEN.