Art. 11. - Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0023 du 28/01/94 Page 1580 a 1582
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