Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de céréales à paille désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0011 du 13/01/1991
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