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Arrêté du 21 décembre 1990

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Céréales à paille),

(1) Après transfert de la liste A.

(a) Variété demeurant communautaire.

(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.

(c) Délai de commercialisation: 31 décembre 1993.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 21 décembre 1990

Résumé. Pas de contenu fourni.
Arrête:

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Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de céréales à paille désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0011 du 13/01/1991
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de céréales à paille désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0011 du 13/01/1991
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Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1991, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (listeA) des variétés de céréales à paille désignées ci-après:
Blé dur: Arcour, Bidi 17, Capdur.
Blé tendre d'hiver: Aboukir, Carlos, Castan, Corin, Festival, Garant, Lodi, Scipion, Tarasque, Ténor.
Blé tendre de printemps: Florence Aurore.
Orge d'hiver: Flamenco, Jaidor, Panda, Reinette.
Orge de printemps: Cytris.
Riz: Balilla.
Seigle: Petkus Kurzstroh.

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Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1991, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés de céréales désignées ci-après:
Blé tendre d'hiver: Aranda, Marius.
Orge d'hiver: Protidor (1).
Orge de printemps: Atem, Gitane.

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Radiation des variétés de céréales à paille du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de céréales à paille sont retirées du catalogue officiel des semences commercialisables en France.
Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés de céréales à paille désignées ci-après:

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Echéance: 31 décembre 1990

Avoine d'hiver: Avoine d'hiver du prieuré (a).
Avoine de printemps: Noire de Moyencourt (a).
Blé dur de printemps: Durox (b).
Blé tendre d'hiver: Aquila (b), Cargo (b), Etoile de Choisy (a), Match (b), Rivoli (b).
Blé tendre de printemps: Arkas (b), Bastion (a).
Orge d'hiver: Albias (b), Cabro (b), Castel (b), Motan (a), Protidor (a),
Tipper (a).
Orge de printemps: Abelia (b), Ariola (b), Europa (a), Kym (a), Yriba (b).

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A la demande de l'obtenteur

Avoine d'hiver: Crin noir (c), Tanagra (c).
Avoine de printemps: Bertus (c), Dula (a), Matyn (c), Selma (a).
Blé dur d'hiver: Casoar (c).
Blé dur de printemps: Cargivox (c).

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Blé tendre d'hiver: Armur (c), Brimstone (a), Cocagne (a), Corsodor (c),
Daytona (c), Epiroux (c), Milpain (c), Rescler (c), Sensor (c).
Orge d'hiver: Caline (a), Diana (c), Eldorado (a), Gerbel (a), Isabella (c), Marylin (a), Opera (a), Scala (c), Sentinel (c).
Orge de printemps: Brassa (c), Grindor (c), Grisante (c), Louisa (a),
Madelon (c), Nafy (c), Pacha (c), Poulaine (c), Selim (a), Starlet (c),
Sylviana (c), Tourelle (c), Trophée (c), Valérie (c).

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Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés de céréales à paille désignées ci-après:

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A la demande de l'obtenteur

Blé tendre d'hiver: Arac, Cargicap, Dartagnan, Tito.
Orge d'hiver: Ager (a), Akmee.

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Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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INSCRIPTION DE VARIETES POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 21-12-1990,EN VUE DE LEUR COMMERCIALISATION EN FRANCE (LISTE A),DE LEUR EXPORTATION (LISTE B).

PROLONGATION DE VARIETES POUR UNE DUREE DE 5 ANS,A COMPTER DU 01-01-1991,EN VUE DE LEUR COMMERCIALISATION EN FRANCE (LISTE A),DE LEUR EXPORTATION (LISTE B).

RADIATION DE VARIETES DUDIT CATALOGUE,EN VUE DE LEUR COMMERCIALISATION EN FRANCE (LISTE A),DE LEUR EXPORTATION (LISTE B).

Fait à Paris, le 21 décembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la production et des échanges,

C. CHENEAU

Arrêté du 21 décembre 1990

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