Arrêté du 21 décembre 1990

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Radiation des variétés de céréales à paille du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de céréales à paille sont retirées du catalogue officiel des semences commercialisables en France.
Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés de céréales à paille désignées ci-après:

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