JORF n°11 du 13 janvier 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation des variétés de céréales à paille du catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de céréales à paille sont retirées du catalogue officiel des semences commercialisables en France.
Mots-clés : Agriculture Semences Catalogue officiel Variétés de céréales Réglementation

Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés de céréales à paille désignées ci-après:


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés de céréales à paille désignées ci-après: