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Arrêté du 21 décembre 1979

Désignation

Abrogé27 avril 2006
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Abrogé27 avril 2006

Créé le 19 janvier 1980 · Abrogé le 27 avril 2006

Au sens de l'article 1er, les critères microbiologiques relatifs aux viandes de boucherie sont les suivants :

Carcasses ou coupes de demi-gros, réfrigérées ou congelées (1) :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (3) 5.10 puissance 2

Coliformes fécaux (par gramme) : 5.10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 5.10

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 2

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Pièces conditionnées sous vide ou non, réfrigérées ou congelées (1) :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (3) 5.10 puissance 4

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 2

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 2

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Portions unitaires conditionnées réfrigérées ou congelées et portions unitaires du commerce de détail réfrigérées ou congelées (2).

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (3) 5.10

Coliformes fécaux (par gramme) : 3.10 puissance 2

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10

Salmonella : Absence.

(1) Le prélèvement est effectué en profondeur, après cautérisation de la surface.

(2) Le prélèvement concerne profondeur plus surface sans cautérisation.

(3) Seules les tolérances de caractère analytique sont acceptées (plan à deux classes).

Abrogé27 avril 2006

Créé le 23 mars 1996 · Abrogé le 27 avril 2006

Les critères microbiologiques relatifs aux viandes cuites, aux produits de charcuterie, aux plats cuisinés et aux potages déshydratés sont les suivants :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 5

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 5.10

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 2

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : (1) 30

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Plats cuisinés à l'avance, escargots préparés, pièces de viandes cuites tranchées ou non :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (2) 3.10 puissance 5

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 3

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 30

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Produits de charcuterie crus, hachés : soumis à dessiccation et à consommer en l'état :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (2) 3.10

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : (2) 3.10

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 2

Staphylococcus aureus (par gramme) : 5.10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 50

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Produits de charcuterie crus, hachés :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (2) 3.10

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 3

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 3

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10 puissance 2

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Produits de salaison crus salés et/ou séchés, tranchés ou non :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (3)

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 3

Staphylococcus aureus (par gramme) : 5.10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 50

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Produits de charcuterie cuits, tranchés ou non, quenelles :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : (2) (3) 3.10 puissance 5

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 3

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 30

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Jambon cuit entier.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 4

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10

Coliformes fécaux (par gramme) : Absence

Staphylococcus aureus (par gramme) : Absence

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : Absence

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Potages déshydratés.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 3.10 puissance 5

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 3

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies SUL. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 30

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

(1) Tolérance prévue en annexe comprise.

(2) Pour les pâtes farcies du type ravioli, cannelloni, lasagne, les quenelles et les plats cuisinés auxquels est incorporé du fromage, ce critère doit être interprété.

(3) Pour les produits de charcuterie conditionnés sous pellicule plastique et sous vide, le critère relatif aux micro-organismes aérobies 30 degrés C (3.10 puissance 5) par gramme ne s'applique qu'au stade de la fabrication (usine).

Abrogé27 avril 2006

Créé le 23 mars 1985 · Abrogé le 27 avril 2006

Les critères microbiologiques relatifs aux viandes de volaille sont les suivants :

Volailles entières réfrigérées, congelées ou surgelées.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) :

Coliformes fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) :

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) :

Salmonella : Absence dans 25 grammes de muscles pectoraux.

Rôtis, escalopes et paupiettes crus, panés ou non :

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 3

Staphylococcus aureus (par gramme) : 5.10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 30

Salmonella : Absence dans 1 gramme (1).

Rôtis cuits, entiers ou tranchés et paupiettes cuites ou précuites.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 3.10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Viande crue séparée mécaniquement.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 6

Coliformes fécaux (par gramme) : 5.10 puissance 3

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 3

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10 puissance 2

Salmonella : Absence dans 1 gramme (1).

Viande cuite séparée mécaniquement.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 3.10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 30

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Viande crue séparée mécaniquement traitée par rayonnements ionisants (2) (3).

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 4

Coliformes fécaux (par gramme) : 50

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 1

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

(1) Critère provisoire.

(2) Arrêté du 5 mars 1985, article 1er.

(3) Seules les viandes crues séparées mécaniquement répondant aux critères microbiologiques les rendant propres à la consommation, à l'exception de ceux visant les salmonelles, pourront être traitées par rayonnement ionisants conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Abrogé27 avril 2006

Créé le 8 juillet 1988 · Abrogé le 27 avril 2006

Les critères microbiologiques relatifs aux produits de la pêche ci-dessous mentionnés sont les suivants :

Crustacés entiers cuits réfrigérés autres que crevettes.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 5.

Coliformes fécaux (par gramme) : 1

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) :

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C aureus (par gramme) : 2

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Tous crustacés, compris crevettes entières cuites ou crues, congelés ou surgelés.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 3

Coliformes fécaux (par gramme) : 1

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) :

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 2

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Crevettes cuites décortiquées réfrigérées et décortiquées congelées ou surgelées.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Coquillages bivalves et oursins présentés vivants.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) :

Coliformes fécaux (par gramme) : 3.10 puissance 2 pour 100 ml

Streptocoques fécaux (par gramme) : 2,5.10 puissance 3 pour 100 ml (1)

Staphylococcus aureus (par gramme) :

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) :

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Escargots décoquillés surgelés ou congelés (4).

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) :

Coliformes fécaux (par gramme) :

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) :

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10 puissance 3 (2)

Salmonella : Absence dans 1 gramme (3)

Cuisses de grenouilles fraîches, congelées ou surgelées (6).

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 puissance 2

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2 (2)

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) :

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Poissons tranchés, panés ou non, filets de poisson frais réfrigérés.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2 (2)

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Poissons tranchés, panés ou non, filets de poisson congelés ou surgelés.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 4

Coliformes fécaux (par gramme) : 1

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 2

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Préparations à base de chair de poisson, hachées, crues.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 5

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 2

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

Coquilles Saint-Jacques et moules précuites.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 6

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Streptocoques fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 30

Salmonella : Absence dans 25 grammes.

(1) Cette recherche est effectuée en cas de suspicion particulière, selon les commémoratifs, dans 100 ml de mélange "chair-liquide intervalvaire".

(2) Seules les tolérances d'origine analytique sont acceptées (plan à deux classes).

(3) Critère provisoire.

(4) Modifié par arrêté du 2 juin 1988.

(5) Seules les cuisses de grenouilles répondant aux critères mentionnés, à l'exception de ceux visant les Salmonella, peuvent être destinées au traitement par rayonnements ionisants (art. 2 de l'arrêté du 2 juin 1988).

(6) Ces critères s'appliquent aussi aux cuisses de grenouilles congelées ou surgelées traitées par rayonnements ionisants.

Abrogé27 avril 2006

Créé le 24 mars 1998 · Abrogé le 27 avril 2006

Les critères microbiologiques relatifs aux ovoproduits, pâtisseries et crèmes pâtissières sont les suivants :

Pâtisseries, crèmes pâtissières.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 3.10 puissance 5

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 3

Coliformes fécaux (par gramme) : 1

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Ovoproduits traités thermiquement.

Micro-organismes aérobies à 30 °C par gramme ou par ml :

10 puissance 4.

Entérobactéries par gramme ou par ml : 10.

Staphylococcus aureus par gramme ou par ml : absence.

Salmonella dans 25 grammes ou 25 ml : absence.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 5

Coliformes 30 degrés C (par gramme) :

Coliformes fécaux (par gramme) : 10 (Entéro-bactéries).

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) :

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Blancs d'oeuf non pasteurisés.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) :

Coliformes 30 degrés C (par gramme) :

Coliformes fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) :

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) :

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Abrogé27 avril 2006

Créé le 1 avril 1993 · Abrogé le 27 avril 2006

Les produits visés au présent article doivent être exempts de micro-organismes ou toxines à des niveaux dangereux pour la santé publique. En outre, les critères microbiologiques et biochimiques applicables aux laits de consommation ou aux produits laitiers non revêtus d'une estampille de salubrité communautaire, d'une part, et, d'autre part, aux laits de consommation ou aux produits laitiers revêtus d'une marque de salubrité communautaire jusqu'à leur date limite de consommation (DLC) sont les suivants :

DÉSIGNATION

MICRO-ORGANISMES

aérobies à 30 °C

(par gramme)

COLIFORMES

à 30 °C

(par gramme)

COLIFORMES

fécaux

(par gramme)

ESCHERICHIA COLI

(par gramme) (1)

STAPHYLOCOCCUS

aureus

(par gramme)

SALMONELLA

dans 25 grammes

PHOSPHATASE

ACIDITÉ

exprimée

en acide lactique (pour mille)

dans la partie

non grasse

Lait pasteurisé conditionné jusqu'à J + 4.

30 000

10

Absence

dans 1 ml

10

Absence

dans 250 ml

Négative

Lait pasteurisé conditionné à la date de péremption (2).

102

Absence

dans 1 ml

10

Absence

dans 250 ml

Négative

Entre 1,4 et 1,8

Produits liquides à base de laits non traités thermiquement.

10

1

Absence

Produits liquides à base de laits traités thermiquement et fermentés, laits fermentés (notamment yaourts, kéfir).

10

1

Absence

Laits gélifiés et laits emprésurés aromatisés.

103

10

1

Absence

Beurre cru.

102

Absence

Positive

Beurre pasteurisé, corps gras à base de matière grasse butyrique, beurre concentré.

10

10

Absence

Négative

Crème crue.

104 (3)

102

Absence

Positive

Crème pasteurisée.

30 000 (4)

10

103 (3)

10

Absence

Négative

4 (5)

2,5 (4)

Fromages non affinés aux laits traités thermiquement.

10

1

10

Absence

Caséines et caséinates (6).

30 000

et flore thermophile

5 x 103

Absence

dans 0,1 g

Glaces et crèmes glacées.

3 x 105

102

1

10

Absence

(1) Dénombrement selon la norme expérimentale de l'AFNOR V 08-053 " Microbiologie alimentaire-Dénombrement des Escherichia coli -glucoronidase positive par comptage des colonies à 44 °C-Méthode de routine ".

(2) Doit être stable à l'ébullition.

(3) Le dépassement de ces normes doit entraîner dans tous les cas une révision de la mise en oeuvre des méthodes de surveillance et de contrôle des points critiques appliquées dans l'établissement de transformation. Le directeur des services vétérinaires est informé des procédures correctives introduites dans le système de surveillance de la production pour empêcher la répétition de tels dépassements.

(4) Ne s'applique pas aux crèmes maturées.

(5) S'applique uniquement aux crèmes maturées.

(6) Journal officiel des Communautés européennes du 11 octobre 1990, règlement (CEE) n° 2921/90.

Abrogé27 avril 2006

Créé le 19 janvier 1980 · Abrogé le 27 avril 2006

Les critères microbiologiques relatifs aux semi-conserves à base de denrées animales ou d'origine animale sont les suivants :

Semi-conserves pasteurisées (1).

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 4

Coliformes (par gramme) : Absence.

Staphylococcus aureus (par gramme) : Absence.

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : Absence.

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Semi-conserves non pasteurisées (1) : Rollmops, harengs saurs, anchois, au sel ou à l'huile.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 5

Coliformes (par gramme) : Absence.

Staphylococcus aureus (par gramme) : Absence.

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : Absence (2)

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Semi-conserves non pasteurisées (1) : Saumon fumé, haddock et autres poissons légèrement salés et fumés.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 6 (3)

Coliformes (par gramme) : Absence.

Staphylococcus aureus (par gramme) : 1

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : Absence.

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

(1) Revivification de la suspension mère pendant deux heures à la température du laboratoire pour les semi-conserves et pendant trente à quarante-cinq minutes pour les semi-conserves non pasteurisées.

(2) Cas particulier des anchois en saumure : anaérobies sulf. réducteurs 46 degrés C : moins de 10 par gramme.

(3) Dénombrement en milieu à l'eau de mer ou à défaut à l'eau de salinité 35 p. 1000 et à une température d'incubation de 20 degrés C pendant cinq jours.

Abrogé27 avril 2006

Créé le 19 janvier 1980 · Abrogé le 27 avril 2006

Les critères microbiologiques relatifs aux graisses animales sont les suivants :

Graisse animale non fondue (toutes espèces).

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 4

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : 10 puissance 2

Coliformes fécaux (par gramme) : 10

Staphylococcus aureus (par gramme) : 10 puissance 2

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : 10

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Graisse animale fondue alimentaire.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 2

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : Absence.

Coliformes fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : Absence.

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) : Absence.

Salmonella dans 25 grammes : Absence.

Huiles de beurre, matières grasses de lait anhydre.

Micro-organismes aérobies 30 degrés C (par gramme) : 5.10 puissance 2

Coliformes 30 degrés C (par gramme) : Absence.

Coliformes fécaux (par gramme) :

Staphylococcus aureus (par gramme) : Absence.

Anaérobies Sul. réducteurs 46 degrés C (par gramme) :

Salmonella : -.

Abrogé depuis le jeudi 27 avril 2006

En vigueur du samedi 19 janvier 1980 au mercredi 26 avril 2006

Désignation
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 9
Article 10