Arrêté du 21 avril 2026

Article 1

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Article 1

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4 « Substituts osseux », paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « b) Bioverre », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) », le code 3116625 et sa nomenclature sont remplacés comme suit :

CODE NOMENCLATURE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
DESCRIPTION
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY est un substitut osseux résorbable, d'origine synthétique.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Précautions d'emploi :
Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne. Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies).
Conditions de prise en charge :
Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. À défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler.
3195205 Implant oss synth < ou = 1 cm3, NORAKER, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 1.0cc : GB-IP 1.0
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.
3141333 Implant oss synth > 1 et < ou = 5 cm3, NORAKER, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 1.5cc : GB-IP 1.5
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 2.5cc : GB-IP2.5
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 5.0cc : GB-IP5.0
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.
3128456 Implant oss synth > 5 et < ou = 15 cm3, NORAKER, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 6.0cc : GB-IP6
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.

b) En conséquence, au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4 « Substituts osseux », paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « b) Bioverre », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) » le code 3116625 est radié.

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Nouvel implant osseux synthétique remboursable

Résumé. Un nouvel implant osseux synthétique, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY, est désormais remboursable pour les substitutions osseuses lorsque les solutions naturelles ne suffisent pas.

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4 « Substituts osseux », paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « b) Bioverre », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) », le code 3116625 et sa nomenclature sont remplacés comme suit :

CODE NOMENCLATURE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
DESCRIPTION
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY est un substitut osseux résorbable, d'origine synthétique.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Précautions d'emploi :
Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne. Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies).
Conditions de prise en charge :
Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. À défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler.
3195205 Implant oss synth < ou = 1 cm3, NORAKER, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 1.0cc : GB-IP 1.0
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.
3141333 Implant oss synth > 1 et < ou = 5 cm3, NORAKER, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 1.5cc : GB-IP 1.5
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 2.5cc : GB-IP2.5
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 5.0cc : GB-IP5.0
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.
3128456 Implant oss synth > 5 et < ou = 15 cm3, NORAKER, GLASSBONE INJECTABLE PUTTY
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
GLASSBONE INJECTABLE PUTTY 6.0cc : GB-IP6
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.

b) En conséquence, au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4 « Substituts osseux », paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « b) Bioverre », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) » le code 3116625 est radié.

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