JORF n°0106 du 6 mai 2023

Article 2

Article 2

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Radiation des codes d'endoprothèses aortiques de la société Cook France

Résumé Deux types d'endoprothèses aortiques de la société Cook France ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, au paragraphe 4 - « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------------------| |3141250|Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst mod, corps dist cyl surmes.| |3156501|Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst mod, extension dist surmes.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, au paragraphe 4 - « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3141250

Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst mod, corps dist cyl surmes.

3156501

Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst mod, extension dist surmes.