JORF n°0106 du 6 mai 2023

Article 1

Article 1

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Radiation d'un code pour des endoprothèses aortiques

Résumé Le dispositif Zenith de la société Cook France n'est plus remboursé pour traiter certains anévrismes de l'aorte.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, au paragraphe 4 - « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société Cook France », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------------| |3161175|Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith ou Zenith Flex, dispositif occlusion.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, au paragraphe 4 - « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société Cook France », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3161175

Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith ou Zenith Flex, dispositif occlusion.