JORF n°0104 du 4 mai 2021

Arrêté du 21 avril 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de soja au Catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé Trois nouvelles variétés de soja sont ajoutées au catalogue officiel, avec des entreprises responsables de les maintenir pendant dix ans

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

|ESPÈCE|DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |------|-------------|------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Soja | Achillea. |Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).| Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | | |ES Collector.| Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | Stepa. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

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Article 2

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Inscription au catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France

Résumé La variété de soja 'ES Compositor' est ajoutée au catalogue officiel français pour 10 ans, Euralis Semences en est responsable.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

|ESPÈCE| DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |------|--------------|----------------------|-------------------------------------------------------------------| | Soja |ES Compositor.|Euralis Semences (FR).| Euralis Semences (FR). |

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Article 3

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Radiation de variétés de tournesol du catalogue officiel des espèces cultivées en France

Résumé Les variétés de tournesol Codiwin, Durban, Hysun202 CL, Hysun204, Hysun271, Klarika CL, Olencia CS ne sont plus sur la liste officielle des plantes cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de tournesol Codiwin, Durban, Hysun202 CL, Hysun204, Hysun271, Klarika CL, Olencia CS.

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Article 4

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 avril 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira