Arrêté du 21 avril 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux remarquables du Bas Bugey » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 30 avril 2016

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Mise à jour des listes de protection pour le site Natura 2000 du Bas Bugey

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 du Bas Bugey.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux remarquables du Bas Bugey » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le samedi 30 avril 2016

Source : Légifrance