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ARRÊTÉ du 21 avril 2015

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 24 novembre 2014,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE UCD DÉNOMINATION
ALKERAN 50 mg, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV) HAC PHARMA 9182356 ALKERAN 50 MG/10 ML INJ FL + FL
ETOPOPHOS 100 mg, lyophilisat pour usage parentéral BRISTOL MYERS SQUIBB 9184438 ETOPOPHOS 100 MG INJ FL
BICNU, poudre et solvant pour solution pour perfusion CENTRE SPÉCIALITÉS PHARMACEUTIQUES 9010750 BICNU INJ FL + AMP

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 21 avril 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

ARRÊTÉ du 21 avril 2015
Article 1
Article 2