Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de 2001 par un nouvel arrêté
Résumé. Un arrêté du 21 avril 2011 modifie un ancien arrêté de 2001 pour mettre à jour certaines règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2001Art. 1 : Liste des marchandises soumises à contrôle douanier
→ Version 6
→ Version 6
- Arrêté du 11 décembre 2001Art. 1