JORF n°104 du 4 mai 2006

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article 2-2 du décret du 27 mai 1982 susvisé est délivré à l'organisme à caractère culturel suivant :
Association Passeport, domiciliée à la mairie de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente).


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Version 1

L'agrément prévu à l'article 2-2 du décret du 27 mai 1982 susvisé est délivré à l'organisme à caractère culturel suivant :

Association Passeport, domiciliée à la mairie de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente).